Conseil Municipal du 26 février 1976




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W190 Page 001Séance du 26 Février 1976 - Registre 21W190 Page 001 - Délibération
21W190 Page 003Budget primitif de l'exercice 1976 - Registre 21W190 Page 003 - Délibération
21W190 Page 008Relèvement du droit de stationnement des taxis|-|Relèvement des droits de voirie - Registre 21W190 Page 008 - Délibération
21W190 Page 009Rémunération du Directeur de l'école de musique|-|Révision des droits d'inscription à l'école de musique pour la prochaine rentrée - Registre 21W190 Page 009 - Délibération
21W190 Page 010Révision des droits d'inscription a l'école des beaux arts pour la prochaine rentrée|-|Approbation d'un contrat avec la SOPRATEC|-|Rémunération du bibliothécaire|-|Rémunération du conservateur du musée - Registre 21W190 Page 010 - Délibération
21W190 Page 011Relèvement des droits de place au marché|-|Participation des familles pour les classes de neige et de mer|-|Participation des familles d'enfants étrangers a la commune fréquentant les centres de loisirs associés aux écoles maternelles|-|Tarif des concessions funéraires|-|Taxe d'habitation - Abattement pour charges de famille|-| - Registre 21W190 Page 011 - Délibération
21W190 Page 012Vœu - Registre 21W190 Page 012 - Délibération
21W190 Page 013Gratification exceptionnelle à un agent communal titulaire de la médaille d'honneur départementale et communale - Registre 21W190 Page 013 - Délibération
21W190 Page 014Institut médico-éducatif de Chelles - Approbation d'une convention - Registre 21W190 Page 014 - Délibération
21W190 Page 015Ouverture de crédits pour l'exercice 1975 - Registre 21W190 Page 015 - Délibération
21W190 Page 017Avance sur subvention à l'association du centre d'animation culturelle de Chelles - Registre 21W190 Page 017 - Délibération
21W190 Page 018Garantie communale remboursement d'un emprunt a contracter par l'office public municipal d'H.L.M. - Registre 21W190 Page 018 - Délibération
21W190 Page 019Garantie communale remboursement d'un emprunt a contracter par la société coopérative d'H.L.M. de Chelles - Registre 21W190 Page 019 - Délibération
21W190 Page 020Acquisition du terrain pour construction d'un foyer pour personnes âgées - prise de possession anticipée - Registre 21W190 Page 020 - Délibération
21W190 Page 021Règlement d'un sinistre - acceptation d'une indemnité d'assurance - Registre 21W190 Page 021 - Délibération
21W190 Page 022Programme d'emploi du fonds scolaire des établissements d'enseignement public pour l'année scolaire 1975-1976 (dotation forfaitaire) - Registre 21W190 Page 022 - Délibération
21W190 Page 023Programme d'emploi du fonds scolaire des établissements d'enseignement public pour l'année scolaire 1975-1976 (fonds spécial d'aide aux communes) - Registre 21W190 Page 023 - Délibération
21W190 Page 024Construction de l'école maternelle du parc - Approbation du contrat d'architecte - Registre 21W190 Page 024 - Délibération
21W190 Page 025Décoration au titre du 1% du groupe scolaire Chappe - Registre 21W190 Page 025 - Délibération
21W190 Page 026Aménagement du chemin piétonnier pour accès aux groupes scolaires Bickart - Approbation du dossier technique - Registre 21W190 Page 026 - Délibération
21W190 Page 027Réfection de la rue Estienne - Approbation du dossier technique - Registre 21W190 Page 027 - Délibération
21W190 Page 028Acquisition d'un terrain pour création d'espace libre public sur la montagne - Registre 21W190 Page 028 - Délibération
21W190 Page 029Expropriation d'une première tranche de terrains pour création d'un espace libre public sur la montagne - Registre 21W190 Page 029 - Délibération
21W190 Page 030Acquisition des terrains pour création d'un espace libre public sur la montagne - Engagement de la commune - Registre 21W190 Page 030 - Délibération
21W190 Page 031Rénovation urbaine - Acquisition du terrain d'assiette du jardin public - Registre 21W190 Page 031 - Délibération
21W190 Page 032Missions - Registre 21W190 Page 032 - Délibération
21W190 Page 033Acquisition du terrain pour construction du groupe scolaire des Aulnes - Registre 21W190 Page 033 - Délibération
21W190 Page 034Dénomination d'une voie - Registre 21W190 Page 034 - Délibération
21W190 Page 035Concours du service de l'équipement dans l'exécution de travaux de V.R.D. dans divers lotissements - Registre 21W190 Page 035 - Délibération
21W190 Page 036Classement de voies - décision définitive - Registre 21W190 Page 036 - Délibération
21W190 Page 037Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le Conseil Municipal le 22 avril 1971 - Registre 21W190 Page 037 - Délibération
21W190 Page 038Communications diverses - Questions diverses - Registre 21W190 Page 038 - Délibération